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Thierry L. Martel
Biography
Thierry joined Martel Cantin’s team in the summer of 2004 and began his articling at the Bar. He interrupted this internship to obtain a Master’s degree in taxation from the University of Sherbrooke in 2006. He was sworn in in 2007 and has been working at Martel Cantin since then.
Mr. Thierry is a recognized expert in Canadian taxation and corporate law. His expertise is focused on serving small and medium-sized businesses in Québec and their managers with the objective of optimizing their tax situation, negotiating, structuring and carrying out the purchase or sale of a business, setting up shareholder agreements adapted to their needs or protecting their assets. Furthermore, Thierry has acquired extensive experience in business start-ups and intergenerational business transfers. Last but not least, his expertise has led him to draft trust deeds, complex wills and mandates in case of incapacity of business owners.
Thierry teaches business law at the École du Barreau du Québec à Montréal’s professional training program. He has also taught the Estate Planning, the Tax Research and Methodology and Corporate Law courses in the Master’s program in Taxation at the Université de Sherbrooke. Thierry is a valued public speaker, lecturer and trainer.
Diplomas
- Understanding Trademarks, summer course, Université McGill (2010)
- Québec Bar (2007)
- Master’s Degree in Taxation (M. Fisc.), Université de Sherbrooke (2006)
- Bachelor’s Degree in Law, Université de Montréal (2006)
Professional affiliations
- Lecturer, Quebec Bar School
- Lecturer, Master in Taxation, Sherbrooke University
- Member of the Quebec Bar
- Member of the Montreal Bar
- Member of the Canadian Bar Association
- Member of the Fiscal and Financial Planning Association, Member of the Stratège Committee
- Member of the Canadian Tax Foundation
Prix et distinctions
- Best Lawyers – Trust and Estate (2022)
- Lawyer of the Week – Montreal Gazette (Janvier 2011)
- Avocat de l’année – Droit corporatif, AJBM (2010)
- Bourse Stikeman Elliot – Meilleur juriste dans le cours de Fiscalité internationale, Maîtrise en fiscalité, Université de Sherbrooke (2006)
- Prix multidisciplinaire – Gala Ogilvy Renault, Faculté de droit, Université de Montréal (2004)
- Prix de contribution étudiante à la vie facultaire (bourse) – Conseil de la Faculté de droit, Université de Montréal (2004)
- Personnalité de l’année (3e année) – Gala Ogilvy Renault, Faculté de droit, Université de Montréal (2004)
Conférences
- Patric Thierry L. Martel, « L’administration de la fiducie », dans Colloque sur les fiducies, Montréal, Association de planification fiscale et financière, Montréal, 24 mars 2022.
- Besner, Marie-Andrée Latreille, Thierry L. Martel et André Vautour, « Réforme majeure de la Loi sur la publicité des entreprises du Québec – la genèse du « bénéficiaire ultime » », Colloque de développements récents en droit des affaires, Barreau du Québec, 5 novembre 2021.
- Patric Besner, Marie-Andrée Latreille, Thierry L. Martel et André Vautour, « Actualité fiscale – La vente d’une entreprise d’une génération à une autre en franchise d’impôts est maintenant possible », Colloque de développements récents en droit des affaires, Barreau du Québec, 5 novembre 2021.
- Patric Besner, Marie-Andrée Latreille, Thierry L. Martel et André Vautour, «Transparence corporative – Après le fédéral, Québec pourrait changer les règles du jeu! », Les Grands rendez-vous de la formation, Barreau du Québec, 11 février 2021.
- Patric Besner, Marie-Andrée Latreille, Thierry L. Martel et André Vautour, «Panel sur la transparence corporative – Nouvelles exigences législatives canadiennes et québécoises », Colloque de développements récents en droit des affaires, Barreau du Québec, 6 novembre 2020.
- Thierry L. Martel, « Les avantages de bien planifier avant le décès », dans Colloque Retraite et succession, Montréal, Association de planification fiscale et financière, Montréal, 25 mai 2017.
- Thierry L. Martel, « L’utilisation légitime des actions à dividendes discrétionnaires », dans Congrès 2016, Montréal, Association de planification fiscale et financière, Montréal, 6 octobre 2016.
- Luc Martel et Thierry L. Martel, « La mobilité des capitaux corporatifs mise en péril? et Réforme importante des règles encadrant les mutations immobilières », Développements récents en droit des affaires, Barreau du Québec, 3 juin 2016.
- Thierry L. Martel et Marie-Hélène Rocheleau, « L’acte de fiducie », Midi conférence – La Relève, Association de planification fiscale et financière, Montréal, 18 novembre 2014 [non publié].
- Julien Girard-Beauchamp et Thierry L. Martel, « Gel successoral : Point de vue des bénéficiaires », dans Congrès 2012, Montréal, Association de planification fiscale et financière, Montréal, 2013, 14:1.
- Thierry L. Martel, « La corporation sans but lucratif au Québec – Aspects légaux », Regroupement des jeunes chambres de commerce du Québec, St-Jean-sur-le-Richelieu, septembre 2012 [non publié].
- Suzanne Lavigne et Thierry L. Martel, « Les aspects légaux et fiscaux du transfert d’entreprise », Programme de sensibilisation à la relève entrepreneuriale, MEDEIE/CLD Brome-Missisquoi/CLD Haute-Yamaska/CCI Granby/Emploi Québec, Montérégie, octobre 2011 [non publié].
- Matthieu Gingras et Thierry L. Martel, « Le transfert d’entreprises agricoles : Aspects fiscaux et légaux », Union des producteurs agricoles, Secteur de Portneuf, 23 novembre 2010 [non publié].
- Suzanne Lavigne et Thierry L. Martel, « Le changement dans la continuité », Association des commerçants de véhicules récréatifs du Québec, Montebello, septembre 2010 [non publié].
- Suzanne Lavigne et Thierry L. Martel, « D’une entreprise à l’autre : Les aspects légaux et fiscaux du transfert d’entreprise », MEDEIE/CRE Longueuil/Chambre de commerce et de l’industrie de la Rive-Sud/Emploi Québec, Longueuil, septembre 2008 [non publié].
- Suzanne Lavigne et Thierry L. Martel, « Transférer au suivant : Les aspects légaux et fiscaux du transfert d’entreprise », MEDEIE/CCLD Les Mascoutains/Chambre de commerce et de l’industrie Les Mascoutains/Corporation de développement commercial de St-Hyacinthe/Emploi Québec, Longueuil, septembre 2008 [non publié].
- Suzanne Lavigne et Thierry L. Martel, « La relève d’entreprise : Récolter et grandir », MDEIE/CLDEM Terrebonne Mascouche/Emploi Québec, Terrebonne et Mascouche, Janvier 2007 [non publié].
- Suzanne Lavigne et Thierry L. Martel, « Transférer au suivant : Les aspects légaux et fiscaux du transfert d’entreprise », MEDEIE/CCLD Les Mascoutains/Chambre de commerce et de l’industrie Les Mascoutains/Corporation de développement commercial de St-Hyacinthe/Emploi Québec, Longueuil, mars 2006 [non publié].
Publications
- Thierry L. Martel, « Saviez-vous que… Corporations Canada lutte contre la fraude », Stratège, 27 :1 (Printemps 2022) 48.
- Patric Besner, Marie-Andrée Latreille, Thierry L. Martel et André Vautour, «Réforme majeure de la Loi sur la publicité des entreprises du Québec – la genèse du « bénéficiaire ultime » », Développements récents en droit des affaires, Barreau du Québec, 5 novembre 2021.
- Patric Besner, Marie-Andrée Latreille, Thierry L. Martel et André Vautour, «Actualité fiscale – La vente d’une entreprise d’une génération à une autre en franchise d’impôts est maintenant possible », Développements récents en droit des affaires, Barreau du Québec, 5 novembre 2021.
- Thierry L. Martel et Daniel V. Cuzmanov, « Relève d’entreprise et déduction pour gains en capital – Le mariage est enfin possible! », Stratège, 26:3 (Automne 2021) 14.
- Patric Besner, Marie-Andrée Latreille, Thierry L. Martel et André Vautour, «Panel sur la transparence corporative – Nouvelles exigences législatives canadiennes et québécoises », Développements récents en droit des affaires, Barreau du Québec, 6 novembre 2020.
- Thierry L. Martel, « Nouvelles obligations de transparence corporative et commerciale – Le brouillard se dissipe un peu! », Stratège, 24:3 (Septembre 2019) 8.
- Thierry L. Martel, « La rectification – Qu’en reste-t-il? », Stratège, 23:4 (Décembre 2018) 12.
- Thierry L. Martel, « L’utilisation légitime des actions à dividendes discrétionnaires », dans Congrès 2016, Montréal, Association de planification fiscale et financière, Montréal, 2017.
- Thierry L. Martel, « La mutation récente des mutations immobilières », Stratège, 21:2 (Juin 2016) 18.
- Thierry L. Martel, « Jurisprudence récent: les tribunaux clarifient certaines exonérations de droits sur les mutations immobilières », Stratège, 21:1 (Mars 2016) 24.
- Luc Martel et Thierry L. Martel, « La mobilité des capitaux corporatifs mise en péril? et Réforme importante des règles encadrant les mutations immobilières », Développements récents en droit des affaires, Barreau du Québec, 2016, vol. 417, p. 261-314.
- Thierry L. Martel, « L’utilisation légitime des actions à dividendes discrétionnaires », Revue de planification fiscale et financière, 2016, vol. 35, no 4, p. 623-693.
- Thierry L. Martel, « La décision Re Pallen Trust ou les conséquences inattendues de l’affaire Sommerer», Stratège, 20:3 (Septembre 2015) 38.
- Thierry L. Martel et Marie-Hélène Rocheleau, « L’acte de fiducie», Midi conférence – La Relève, Association de planification fiscale et financière, Montréal, 18 novembre 2014 [non publié].
- Thierry L. Martel, « Les sommes payées par le gouvernement à un contribuable pour la fermeture de son entreprise jugées non imposables : affaire Henco Industries Limited v. The Queen», Stratège, 19:4 (septembre 2014) 40.
- Julien Girard-Beauchamp et Thierry L. Martel, « Gel successoral : Point de vue des bénéficiaires», dans Congrès 2012, Montréal, Association de planification fiscale et financière, Montréal, 2013, 14:1.
- Thierry L. Martel, « Les retenues à la source», dans Guide de démarrage de l’entreprise, Association du jeune barreau de Montréal, 2e édition, Montréal, 2012, 29.
- Thierry L. Martel, « L’administrateur d’un OBNL – Guide pour philanthrope», Stratège, 17:5 (Septembre 2012) 42.
- Julien Girard-Beauchamp et Thierry L. Martel, « L’importance de la distinction entre le capital-actions émis et payé, le capital déclaré et le capital versé fiscal», Midi conférence – La Relève, Association de planification fiscale et financière, Montréal, 24 novembre 2011 [non publié].
- Thierry L. Martel, « Affaire Spence – Les publications du fisc ne sont pas la Loi», Stratège, 15:3, (Septembre 2010).
Publications of Thierry L. Martel
