Luc Martel

Biographie

Luc Martel fait partie de la quatrième génération d’avocats Martel et de la deuxième pratiquant au sein du cabinet Martel Cantin.

Luc Martel est né sous le signe du chat. Il pratique a-droit-ement le droit dans le cadre de son domaine de prédilection, la planification fiscale et successorale. Luc offre à la personne en affaires tous les services requis pour permettre à celle-ci:

de mettre sur pied son entreprise (incorporation, convention entre actionnaires, contrat de société, etc);
de faire fructifier son entreprise (planification commerciale: fusion, acquisition, etc ; et planification fiscale: purification, cristallisation, éligibilité des actions à la déduction pour gains en capital, etc);
de partager son entreprise avec sa famille (planification successorale, relève familiale, fiducie familiale, etc);
d’intéresser ses employés méritants dans son entreprise (politique d’intéressement (participation dans les bénéfices, participation dans l’actionnariat, convention majoritaire – minoritaire, etc);
de profiter de son entreprise (politique de dividendes, vente de son entreprise, en totalité ou en partie, etc);
de protéger son patrimoine (planification de protection d’actifs, fiducie de protection, mandat de protection, etc);
de protéger sa personne (mandat de protection, etc);
de protéger sa succession (planification testamentaire, etc).

Diplômes

Barreau du Québec (1975)
Maîtrise en fiscalité (M. Fisc.), Université de Sherbrooke (1975)
Licence en droit (L.LL.), Université de Montréal (1973)

Affiliations professionnelles

Professeur associé, Maîtrise en fiscalité, Université de Sherbrooke
Membre du Barreau du Québec
Membre du comité Retraite et succession, Association de planification fiscale et financière (APFF)
Membre de l’Association du Barreau Canadien
Membre (et membre fondateur et premier secrétaire) de l’Association de planification fiscale et financière (APFF)
Membre de l’Association canadienne d’études fiscales

Prix et distinctions

Best Lawyers – Droit des sociétés – Droit fiscal – Fiducies et successions (depuis 2021)
Bénéficiaire de la bourse Financière Manuvie, Association de planification fiscale et financière (APFF) (2012)
Prix hommage aux enseignants qui ont marqué l’histoire du programme – 40e anniversaire, Programme de Maîtrise en fiscalité, Université de Sherbrooke (2013)
Prix du bénévole émérite de l’Association de planification fiscale et financière (APFF) (2012)

Publications

Ouvrage – Auteur – « La corporation sans but lucratif au Québec – Fiscalité », feuillets mobiles, Éditions Wilson & Lafleur Martel Ltée, depuis 1987.

Ouvrage – Coauteur – « Les conventions entre actionnaires » 11e édition, Éditions Wilson & Lafleur Martel Ltée, 2013.

Textes – Auteur – Association de planification fiscale et financière (APFF):

« Jurisprudence en matière de fiducie », Congrès 2015
« Jurisprudence récente – Fiducie – Aspects commerciaux », Congrès 2014
« La fiducie entre vifs: bénédiction ou cauchemar? », Congrès 2013
« Conflits d’intérêts de l’administrateur/fiduciaire/bénéficiaire », Congrès 2012
« L’indépendance financière de l’entrepreneur planifiant sa relève », Colloque 211, 2012
« Pièges fréquents dans les dossiers de relève et pistes de solution », Congrès 2011 (coauteure Suzanne Lavigne)
« Incidences fiscales de la nouvelle Loi sur les sociétés par actions du Québec », Congrès 2010.
« Fiducie discrétionnaire ou actions à dividendes discrétionnaires », Congrès 2009.
« Interaction de la convention entre actionnaires, du testament, des contrats d’assurance et de la fiducie entre vifs dans un contexte de planification successorale », Congrès 2007.
« Convention d’actionnaires dans un contexte de relève d’entreprise », Congrès 2005.
« Planification des dons de bienfaisance, Traitement fiscal des dons », Colloque 135, 2003.
« Fiducie dans un contexte d’entreprise », Congrès 2002.
« Les dons planifiés, Traitement fiscal des dons », Congrès 2000.
« La transmission de l’entreprise, Aspect fiscal », Congrès 1999.
« Neuman ou dividendes discrétionnaires : Prise 2 », Congrès 1998.
« Particularités du financement par actions privilégiées, compagnies associées et exonération du gain en capital », Congrès 1997.
« Clause de double option et la convention entre actionnaires », Congrès 1996.
« Les dons planifiés, Fonctionnement d’un organisme de bienfaisance », Colloque 71, 1995.
« Méthode de dégel successoral », Congrès 1994.
« Assurance-vie: Applications pratiques en planification fiscale et financière, gel successoral », Colloque 64, 1994.
« Mise à jour sur l’exonération du gain en capital », Congrès 1992.
« L’Arrêt La Reine c. McClurg – Aspects corporatifs et fiscaux, II aspects fiscaux », Congrès 1991.
« Fiscalité avancée pour les PME, Convention entre actionnaires, Aspects fiscaux », Colloque 46, 1991.
« Les assurances au sein de l’entreprise », Congrès 1990.
« Les contrats de mariage, les régimes matrimoniaux et la fiscalité », Congrès 1982.

Textes – Coauteur – Association de planification fiscale et financière (APFF):

« Financement et fiscalité Agricole, Utilisation de la fiducie en agriculture », Colloque 178, 2008.
« Équité et transmission d’entreprise, le dilemme de l’équilibre du patrimoine : comment éviter que certains enfants soient plus égaux que d’autres », Congrès 2006.
« Planification post-mortem ». Congrès 1989.
Responsable – Étude de Cas D3 – « Convention entre actionnaires – Achat ou rachat d’actions au décès », Congrès 1988.
Étude de Cas n° 2 – « Achat et vente d’entreprise », Congrès 1983

Texte – Auteur – « Planification post-mortem et testamentaire », Le droit des aînés, Formation permanente du Barreau du Québec, Éditions Yvon Blais inc., 1992.